NOS PUBLICATIONS

L’ADEME et ses partenaires (Région, Police de l’eau, Agences de l’eau, Agence française pour la biodiversité [AFB]…) accompagnent le développement de l’hydroélectricité afin de concilier les enjeux énergétiques et enjeux environnementaux (continuité piscicole, transfert sédimentaire).

La lettre d'information de l'hydroélectricité en Bourgogne-Franche-Comté : HYDRO INFOS BFC

Le deuxième numéro de la lettre d'information sur l'hydroélectricité en BFC vient de paraitre : HYDRO INFOS BFC n°2 - Juin-Juillet-Août 2020

Au sommaire :
- Coûts et rentabilité de la petite hydroélectricité en métropole
- Etude de faisabilité : un nouveau cahier des charges
- Chiffres clés
- Covid-19 : prolongation du délai d’achèvement des travaux
- Bien analyser la hauteur de chute et prêt d’échelles limnimétriques
- En savoir plus : fiche Tintry
- Agenda

Voir le numéro 1 : HYDRO INFOS BFC n°1 - Mars-Avril-Mai 2020 

Des guides pour monter votre projet
 
Devant la complexité du montage de projets et afin de mieux en comprendre les étapes, l’ADEME a édité 2 guides.
 
Guide des démarches administratives, techniques et de l’intégration des enjeux de continuité écologique - édition 2019/2020

Il traite des microcentrales hydroélectriques raccordées au réseau, d’une puissance inférieure à 5 MW et, en général, avec une hauteur de chute d’eau inférieure à 100 m (basse ou moyenne chute). Il s’adresse aux porteurs de projet, propriétaires de site ou investisseurs, qui s’engagent sur des travaux conséquents, avec des temps de retour souvent longs, pour produire une électricité locale, renouvelable et respectueuse de la qualité écologique des cours d’eau. Il aborde les aspects techniques, écologiques et administratifs afin de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
 
Guide du montage financier et juridique - édition 2019/2020
 
Venant en complément du premier guide, ce document n’a pas pour objectif de donner des solutions toutes faites tellement les situations personnelles, capacités financières ou perspectives de rentabilité de chaque porteur de projet sont différentes. Il a pour but de les éclairer, voire de les alerter sur les points juridiques, financiers, comptables voire assurantiels à prendre en compte afin de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Un cahier des charges pour réaliser une étude de faisabilité

Dans le cadre de la mise en œuvre de la transition énergétique et écologique, l’ADEME et la Région participent à l’accompagnement des porteurs de projets (particuliers, collectivités ou leurs représentants, sociétés dédiées à l’exploitation…) dans la réalisation d’études de faisabilité et d’études d’avant-projet, avec une aide entre 50 et 70 % (TTC pour les particuliers ou HT pour les autres publics récupérant la TVA) du montant d’étude, selon le contenu défini dans l’exemple-type de cahier des charges ici présent.

Cahier des charges pour l’étude de faisabilité d’une centrale hydroélectrique en Bourgogne-Franche-Comté
 
Des fiches de retours d’expériences en Bourgogne-Franche-Comté
 
En complément des 2 guides, l’ADEME a souhaité réaliser des fiches retours d’expériences sur des centrales exemplaires au regard d’une démarche d’optimisation énergétique et de prise en compte des enjeux environnementaux (migration piscicole et transfert sédimentaire).

Fiche de Briénon-sur-Armançon
Fiche de Cuisery
Fiche de Fraisans
Fiche de Hauterive
Fiche de Ray-sur-Saône
Fiche de Perroy
Fiche de Tintry