L’ADEME et ses partenaires (Région, ADERA, services Police de l’eau, Agences de l’eau, Office français de la biodiversité [OFB], …) accompagnent le développement de l’hydroélectricité afin de concilier les enjeux énergétiques et enjeux environnementaux (continuité piscicole, transfert sédimentaire). De nombreuses ressources ont été développées pour faciliter la réalisation des projets, à decouvrir ci-dessous :
1) Coordonnées de la mission régionale d'animation régionale hydroélectricité
Pour conseiller les porteurs de projets, exploitants et les professionnels de la filière hydroélectricité, l'ADEME, la Région Bourgogne-Franche-Comté et l'ADERA financent une mission d'animation régionale sur la filière hydroélectricité.
Le contact est :
ADERA  - Association pour le Développement des Energies Renouvelables et Alternatives
Le Moulin
70120 Gourgeon
Contact : Fabrice Bouveret
f.bouveret@adera.asso.fr - 09 87 66 06 30

Flyer de la mission régionale hydroélectricité

2) La lettre d'information de l'hydroélectricité en Bourgogne-Franche-Comté : HYDRO INFOS BFC

Le dixième numéro de la lettre d'information sur l'hydroélectricité vient de paraître : HYDRO INFOS BFC n10 Février-Mars-Avril-Mai 2023.pdf
  Voir le numéro 8 : HYDRO INFOS BFC n8 Juin-Juillet-Août-Septembre 2022.pdf Voir le numéro 7 : HYDRO INFOS BFC n7 Février-Mars-Avril-Mai 2022.pdf
Voir le numéro 6 : HYDRO INFOS BFC n6 - Octobre-Novembre-Décembre 2021-Janvier 2022
Voir le numéro 5 : HYDRO INFOS BFC n°5 - Juin-Juillet-Août-Septembre 2021
Voir le numéro 4 : HYDRO INFOS BFC n°4 - Mars-Avril-Mai 2021
Voir le numéro 3 : HYDRO INFOS BFC n°3 - Septembre-Octobre-Novembre 2020
Voir le numéro 2 : HYDRO INFOS BFC n°2 - Juin-Juillet-Août 2020
Voir le numéro 1 : HYDRO INFOS BFC n°1 - Mars-Avril-Mai 2020 

3) Le numéro spécial BFC " La dynamique de projets dans la concertation " avec Puissance Hydro
 
4) Des guides pour monter votre projet
 
Devant la complexité du montage de projets et afin de mieux en comprendre les étapes, l’ADEME a édité 2 guides.
 
Guide des démarches administratives, techniques et de l’intégration des enjeux de continuité écologique - édition 2019/2020

Il traite des microcentrales hydroélectriques raccordées au réseau, d’une puissance inférieure à 5 MW et, en général, avec une hauteur de chute d’eau inférieure à 100 m (basse ou moyenne chute). Il s’adresse aux porteurs de projet, propriétaires de site ou investisseurs, qui s’engagent sur des travaux conséquents, avec des temps de retour souvent longs, pour produire une électricité locale, renouvelable et respectueuse de la qualité écologique des cours d’eau. Il aborde les aspects techniques, écologiques et administratifs afin de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Guide du montage financier et juridique - édition 2019/2020
 
Venant en complément du premier guide, ce document n’a pas pour objectif de donner des solutions toutes faites tellement les situations personnelles, capacités financières ou perspectives de rentabilité de chaque porteur de projet sont différentes. Il a pour but de les éclairer, voire de les alerter sur les points juridiques, financiers, comptables voire assurantiels à prendre en compte afin de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.


5) Un cahier des charges pour réaliser une étude de faisabilité

Dans le cadre de la mise en œuvre de la transition énergétique et écologique, l’ADEME et la Région participent à l’accompagnement des porteurs de projets (particuliers, collectivités ou leurs représentants, sociétés dédiées à l’exploitation…) dans la réalisation d’études de faisabilité et d’études d’avant-projet, avec une aide entre 50 et 70 % (TTC pour les particuliers ou HT pour les autres publics récupérant la TVA) du montant d’étude, selon le contenu défini dans l’exemple-type de cahier des charges ici présent.


Cahier des charges pour l’étude de faisabilité d’une centrale hydroélectrique en Bourgogne-Franche-Comté
 
Fiche de synthèse des résultats de l'étude de faisabilité

Pour déposer une demande d'aide d'étude de faisabiltié d'une centrale hydroélectrique aurpès de l'ADEME : lien sur le site AGIRPOURLATRANSITION

6) Annuaire régional des prestataires et des acteurs

L'annuaire des professionnels intervenant en Bourgogne-Franche-Comté



Voici une liste non exhaustive des professionnels de l'hydroélectricité intervenant en Bourgogne-Franche-Comté pour mener des travaux de réhabilitation ou optimisation de centrales hydroélectriques. Cet annuaire sera mis à jour régulièrement en fonction des informations recueillies par les professionnels ou porteurs de projets.


L'annuaire des acteurs de Bourgogne-Franche-Comté


Voici une liste non exhaustive des institutionnels et organismes de l'hydroélectricité intervenant en Bourgogne-Franche-Comté pour mener des travaux de réhabilitation ou optimisation de centrales hydroélectriques. Cet annuaire sera mis à jour régulièrement en fonction des informations recueillies par les professionnels ou porteurs de projets.




7) Des fiches de retours d’expériences en Bourgogne-Franche-Comté
 
En complément des 2 guides, l’ADEME a souhaité réaliser des fiches retours d’expériences sur des centrales exemplaires au regard d’une démarche d’optimisation énergétique et de prise en compte des enjeux environnementaux (migration piscicole et transfert sédimentaire).

Fiche de Briénon-sur-Armançon (89)
Fiche de Cuisery (71)
Fiche de Fraisans (39) 
Fiche de Hauterive (89)
Fiche de Ray-sur-Saône (70)
Fiche de Perroy (58)
Fiche de Tintry (71)
Fiche de Savoyeux (70)
Fiche Moncley (25)
Fiche Voulaines-les-Templiers (21)

8) Articles de presse

Veuillez trouver ci-joint quelques articles de presse sur l'hydroélectricité en région Bourgogne-Franche-Comté, sur la mise en visibilité des actions de la mission hydroélectricité.

Article sur la centrale de Perrigny-sur-L'Ognon (21) - Capital - 22 mai 2023
     Lien site Internet Capital

Article dédié à l'hydroélectricité dans Le Progrès du 6 janvier 2022
     Page 1
     Page 2

Article "L'accompagnement, clé du succès des projets d'hydroélectricité"
     Lien sur le site du CLER

Article dédié à l'hydroélectricité dans L'Est Républicain du 4 mars 2021
     Page 1
     Page 2