NOS PUBLICATIONS

L’ADEME et ses partenaires (Région, ADERA, services Police de l’eau, Agences de l’eau, Office français de la biodiversité [OFB], …) accompagnent le développement de l’hydroélectricité afin de concilier les enjeux énergétiques et enjeux environnementaux (continuité piscicole, transfert sédimentaire). De nombreuses ressources ont été développées pour faciliter la réalisation des projets, à decouvrir ci-dessous :
- Coordonnées de la mission d'animation régionale hydroélectricité
- Lettres HYDRO INFOS BFC
- Numéro spécial de Puissance Hydro
- Guides à destination des porteurs de projets
- Cahier des charges d'étude de faisabilité
- Annuaire régional des prestataires et des acteurs (en cours de développement)
- Fiches retours d'expériences
- Articles de presse

1) Coordonnées de la mission régionale d'animation régionale hydroélectricité
Pour conseiller les porteurs de projets, exploitants et les professionnels de la filière hydroélectricité, l'ADEME, la Région Bourgogne-Franche-Comté et l'ADERA financent une mission d'animation régionale sur la filière hydroélectricité.
Le contact est :
ADERA  - Association pour le Développement des Energies Renouvelables et Alternatives
Le Moulin
70120 Gourgeon
Contact : Fabrice Bouveret
f.bouveret@adera.asso.fr - 03 84 92 12 86

Flyer de la mission régionale hydroélectricité

2) La lettre d'information de l'hydroélectricité en Bourgogne-Franche-Comté : HYDRO INFOS BFC

Le quatrième numéro de la lettre d'information sur l'hydroélectricité en BFC vient de paraitre : HYDRO INFOS BFC n°4 - mars-avril-mai 2021

Couverture lettre hydro n°3Au sommaire :
- Une association de producteurs franc-comtois se met en place
- Avec un accompagnement technique et financier, un site reprend vie en Côte-D’Or
- Chiffres clés
- Nouveaux raccordements en Bourgogne-Franche-Comté
- A lire : une nouvelle fiche de centrale
- Agenda

Voir le numéro 3 : HYDRO INFOS BFC n°3 - Septembre-Octobre-Novembre 2020
Voir le numéro 2 : HYDRO INFOS BFC n°2 - Juin-Juillet-Août 2020
Voir le numéro 1 : HYDRO INFOS BFC n°1 - Mars-Avril-Mai 2020 

2) Le numéro spécial BFC " La dynamique de projets dans la concertation " avec Puissance Hydro
 
Couverture magazine Puissance hydro  Puissance Hydro et l'ADEME Bourgogne-Franche-Comté ont collaboré
  pour réaliser un numéro spécial de 52 pages
  avec des informations pratiques,  juridiques, stratégiques
  et 4 centrales de Bourgogne-Franche-Comté passées à la loupe !
 

3) Des guides pour monter votre projet
 
Devant la complexité du montage de projets et afin de mieux en comprendre les étapes, l’ADEME a édité 2 guides.
 
Guide des démarches administratives, techniques et de l’intégration des enjeux de continuité écologique - édition 2019/2020

Il traite des microcentrales hydroélectriques raccordées au réseau, d’une puissance inférieure à 5 MW et, en général, avec une hauteur de chute d’eau inférieure à 100 m (basse ou moyenne chute). Il s’adresse aux porteurs de projet, propriétaires de site ou investisseurs, qui s’engagent sur des travaux conséquents, avec des temps de retour souvent longs, pour produire une électricité locale, renouvelable et respectueuse de la qualité écologique des cours d’eau. Il aborde les aspects techniques, écologiques et administratifs afin de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Guide du montage financier et juridique - édition 2019/2020
 
Venant en complément du premier guide, ce document n’a pas pour objectif de donner des solutions toutes faites tellement les situations personnelles, capacités financières ou perspectives de rentabilité de chaque porteur de projet sont différentes. Il a pour but de les éclairer, voire de les alerter sur les points juridiques, financiers, comptables voire assurantiels à prendre en compte afin de faciliter le montage des projets, et ainsi contribuer aux objectifs fixés par la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

4) Un cahier des charges pour réaliser une étude de faisabilité

Dans le cadre de la mise en œuvre de la transition énergétique et écologique, l’ADEME et la Région participent à l’accompagnement des porteurs de projets (particuliers, collectivités ou leurs représentants, sociétés dédiées à l’exploitation…) dans la réalisation d’études de faisabilité et d’études d’avant-projet, avec une aide entre 50 et 70 % (TTC pour les particuliers ou HT pour les autres publics récupérant la TVA) du montant d’étude, selon le contenu défini dans l’exemple-type de cahier des charges ici présent.

Cahier des charges pour l’étude de faisabilité d’une centrale hydroélectrique en Bourgogne-Franche-Comté
 
5) Annuaire régional des prestataires et des acteurs

Les 2 annuaires seront mis en ligne prochainement.

6) Des fiches de retours d’expériences en Bourgogne-Franche-Comté
 
En complément des 2 guides, l’ADEME a souhaité réaliser des fiches retours d’expériences sur des centrales exemplaires au regard d’une démarche d’optimisation énergétique et de prise en compte des enjeux environnementaux (migration piscicole et transfert sédimentaire).

Fiche de Briénon-sur-Armançon (89)
Fiche de Cuisery (71)
Fiche de Fraisans (39) 
Fiche de Hauterive (89)
Fiche de Ray-sur-Saône (70)
Fiche de Perroy (58)
Fiche de Tintry (71)
Fiche de Savoyeux (70)

2 nouvelles fiches sont en cours de réalisation et viendront compléter la collection existante dans les prochains mois.

7) Articles de presse

Veuillez trouver ci-joint quelques articles de presse sur l'hydroélectricité en région Bourgogne-Franche-Comté, sur la mise en visibilité des actions de la mission hydroélectricité.

Article dédié à l'hydroélectricité dans L'Est Républicain du 4 mars 2021
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